Communications COVID
Vous êtes nombreux à nous demander des renseignements pour la reprise de vos activités. Ci dessous une publication de la Fédération Nationale :
Reprise des activités
C’est déjà la rentrée pour nos associations ! Dans les prochains jours, elles vont pouvoir reprendre certaines activités pour le plus grand bonheur des adhérents.
Pour que cette reprise s’effectue dans les meilleures conditions, il faudra bien sûr respecter les gestes barrières que chacun connaît désormais : distanciation physique, lavage des mains régulier et toujours pas d’accolades ni embrassades. Depuis quelques jours, on sait qu’il faudra également porter son masque de protection dans tous les lieux clos, ce qui concerne évidemment aussi les salles municipales que nous occupons généralement.
Porter un masque pour se protéger et protéger les autres
Mais en revanche, la limite des rassemblements que la Loi d’urgence sanitaire avait fixée à 10 personnes ne s’applique plus depuis le 11 juillet et on peut se réunir plus nombreux si les gestes barrières sont respectés.
C’est pourquoi nous vous recommandons de vous rapprocher de la Préfecture et de la Mairie de votre commune pour savoir si de telles dispositions s’appliquent sur votre territoire. Fin juillet par exemple, le Préfet de la Mayenne avait réactivé la limitation des rassemblements à 10 personnes. Et dans d’autres départements, c’est le port du masque qui est obligatoire dans certaines zones, y compris en plein air.
Dans ces conditions, de nombreuses activités et tout particulièrement celles qui se déroulent en plein air, peuvent reprendre : la marche ou rando, les pique-niques, les sorties ou encore la pétanque. Pour les activités qui se déroulent en lieux clos, après avis de la Mairie, il appartient aux responsables des associations d’apprécier ce qu’il est possible de faire, notamment en fonction de la nature des activités (peut-on faire un jeu de société en respectant le mètre de distance et avec un masque ?) et de la population de ses adhérents (on sait parfois que telle personne est vulnérable, etc.).
Tout ce qui peut permettre d’éviter les échanges manuels est également à préconiser : en cas de pique-nique, il est préférable que chacun apporte son repas. Et on peut sans doute essayer de remplacer provisoirement le jeu des triominos par un jeu de connaissance (il en existe d’innombrables et très bien faits accessibles gratuitement sur internet) !
Et puis concernant plus particulièrement les activités physiques, le ministère des Sports a réactualisé le 14 août dernier, discipline par discipline, ses préconisations.
Enfin, n’oubliez pas que votre association doit d’abord garantir la sécurité et la santé de ses adhérents. Beaucoup de choses sont désormais possibles pour reprendre des activités associatives moyennant le respect de quelques règles (et un peu de bon sens) mais nous ne sommes pas encore revenus à la situation d’avant l’épidémie et il convient de rester vigilant en toute circonstance, et de se renseigner régulièrement auprès des Préfectures et Mairies pour comprendre comment les choses évoluent… et s’y adapter.
Une question :
En cas de reprise d’activités en septembre, quelle serait la part de responsabilité de l’association en cas de découverte de covid d’un adhérent lors d’une manifestation organisée par le club ?
Le président peut-il être tenu responsable ? et si oui dans quelle mesure ?
Nous avons certaines associations autour de notre commune qui ont établi des « décharges de responsabilité » à faire signer à leurs adhérents ?
Cela peut-il se faire ?
Merci par avance des éclaircissements que vous pourrez nous communiquer à ce sujet.
Réponse
Les réunions dans les clubs sont de nouveau permises, à la stricte condition que les mesures barrières soient respectées. Si le club les met en place rigoureusement et s’assure que les adhérents les appliquent, il n’y a pas lieu de s’inquiéter. Une association a une obligation de moyen, c’est-à-dire qu’elle doit faire tout ce qui est possible pour sécuriser ses activités. Donc application des gestes barrières en toute circonstances et suivi des recommandations préfectorales et/ou municipales. Si un adhérent devait contracter le virus, il y aurait une recherche de responsabilité. Mais le club serait alors en mesure de prouver qu’il a réuni toutes les conditions pour que ça n’arrive pas. Si en revanche le club a été négligent, alors sa responsabilité (personne morale) peut être engagée et dans les cas les plus graves, en cas de manquement délibéré attesté par une décision de justice, la responsabilité personnelle des dirigeants peut aussi être engagée. Le fait de faire signer des décharges de responsabilité a peut-être le mérite de sensibiliser les adhérents mais n’exonère pas du tout l’association de sa propre responsabilité, qui reste entière dans les activités qu’elle organise.